Statuts

ARTICLE PREMIER - NOM

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Tactical Air Squadron.

Sigle : Passion ; Esprit d'équipe ; Convivialité ; Respect ; Sécurité

ARTICLE 2 - BUT / OBJET

Cette association a pour objet d'organiser ou de participer à des manifestations avec toutes les personnes, sociétés, entreprises ou associations désirant pratiquer « l'airsoft » dans un cadre légal, sécuritaire, réglementaire et qui respecte la chartre de la Fédération Française d'Airsoft, et notre réglement intérieur. 

de promouvoir, développer, d’informer et d’initier cette activité sous deux aspects :
- Loisir : Visant à s'amuser dans un contexte fair-play, détendue, conviviale.
- Tactique, structuré et semie-milsim, tout en respectant les fondamentaux ci-dessus. 

En prenant compte que nous ne représentons et acceptons aucune forme d'idéologie militaire, discriminatoire ou politique.

Ceci reste un loisir. 

Pour varier les plaisirs et les contextes de jeux et exploiter notre patrimoine propice à notre loisir :

- Nous organisons (selon le nombre de demande) des manifestations en moyenne de deux journées par mois.

- Sur différents terrains concernant leur lieu, et leurs propriétées ( forestier, urbain, industriel, rural, naturel, aménagée pour la pratique du paintball....)

- Sous différents aspects : Avec de multiples scénarios ; seulement au sein de l'association ou en partenariat avec d'autres pour participer à des événements plus importants en termes de nombre de participants, de temps (parfois deux jours dont parties nocturne) et de superficie du terrain.

- Au fur et à mesure du temps , elle bénéficiera de matériel légal et spécifique à l'airsoft, par exemple : Pack E.P.I/Répliques de découvertes ou de prets, brassards, chronomètres, drapeaux etc...

ARTICLE 3 - SIÈGE SOCIAL 

Le siège social est fixé à Argentan , 5 rue monseigneur ratier, 61200, bat 6, appt 12, mr Terreau Jordan.

Il pourra être transféré par simple décision du bureau sur un vote majoritaire. 

Article 4 - DUREE

La durée de l’association est illimitée.

ARTICLE 5 - COMPOSITION 

L'association se compose de :

- Membres fondateurs
- Membres bienfaiteurs
- Membres actifs                                                                                                                                                                         
- Membres occasionnels

ARTICLE 5.1 - LES MEMBRES FONDATEURS

- Les membres fondateurs sont les membres qui ont mis en place la structure associative à son origine, et ou celui qui a le statut de président, vice président et secrétaire. Ils ont pour but d'enrichir la vie de l'association, d’orienter correctement sa direction, en ont l'entière responssabilité et ont dans ce sens tout droit d’exécution dans le cadre des règles des statuts et du règlement intérieur.

- Ils ont une place permanente au Conseil d’Administration.

- Ce statut se conserve si la personne est présente et contribue à l’association tout au long de son existence de part le fait de remplir son role et ses fonctions dans l'article 5.5 " Les engagements du membre fondateur ou bienfaiteur " sauf motif valable approuvé majoritairement par le conseil d'administration.

Sinon ce statut peut être proposé par l’assemblée générale, le conseil d'administration ou le bureau ; cependant la décision sera prise par les membres fondateurs lors d'un vote à la majorité après entretien de motivation. 

L’assemblée générale ou le conseil d’administration peut demander une perte de ce statut avec motif de la demande. La décision sera prise par vote majoritaire des membres fondateurs non concernés.

ARTICLE 5.2 - LES MEMBRES BIENFAITEURS

- Ils constituent le conseil d'administration. Avec autorisation écrite et datée d'un membre fondateur, ils participent et aident les membres fondateurs à gérer le bon déroulement de l'association, le respect des statuts, du règlement intérieur et l'organisation des manifestations. 

- Ce statut se conserve si la personne est présente et contribue à l’association tout au long de son existence de part le fait de remplir son role, ses fonctions et " l'article 5.5- Les engagements du membre fondateur ou bienfaiteur " sauf motif valable approuvé majoritairement par le conseil d'administration.

Sinon ce statut peut être proposé par l’assemblée générale, le conseil d'administration ou le bureau ; cependant la décision sera prise par les membres fondateurs par un vote à la majorité après entretien de motivation. 

L’assemblée générale ou le conseil d’administration peut demander une perte de ce statut avec motif de la demande. La décision sera prise par vote majoritaire des membres fondateurs non concernés.

ARTICLE 5.3 - LES MEMBRES ACTIFS

Sont les membres qui participent régulièrement aux manifestations effectuées au sain de l'association, autrement dit, minimum une fois par mois. 

Ils sont titulaires par rapport aux membres occasionnels, pour les évènements aux places limités, si leur inscription à ces dernier respecte leur délais. 

ARTICLE 5.4 - LES MEMBRES OCCASIONNELS

Sont les membres qui participent occasionnellement aux manifestations effectuées au sein de l'association.

ARTICLE 5.5 - LES ENGAGEMENTS ET L'ETHIQUE DU MEMBRE FONDATEUR OU BIENFAITEUR 

1) Etre passionné d'airsoft, conviviale, fairplay et avoir l'esprit d'équipe.  

2) Etre présent, impliqué et exemplaire lors des projets, évènements, assemblées et manifestations de notre association et être capable de les organiser et les encadrer. 

3) Connaitre le règlement intérieur, les statuts, les documents liées à notre association, nos scénarios et savoir les expliquer et les aplpliquer correctement. 

4) Etre capable d'orienter une personne demandant tout renseignements figurants sur note site internet. 

5) Etre objectif, juste et inpartiale lors d'un vote, d'un avertissement, d'un incident, d'un non respect du règlement intérieur et ou de nos statuts commis par un individue.  

- Le président et le vice président s'engage à représenter l'association dans les actes de la vie civil. 

- Le secrétaire s'engage à assurer les tâches administratives et juridiques, à savoir la correspondance de l’association, d’établir les convocations et les comptes-rendus des réunions, ainsi que de tenir les différents registres et les archives.

- Le trésorier s'engage à établir, sous sa responsabilité, les comptes de l’association. Il est également chargé de l’appel des cotisations et procède, sous le contrôle du Président, au paiement des dépenses et à la réception des recettes.

ARTICLE 5.6 - ENGAGEMENT D'UN MEMBRE DE NOTRE ASSOCIATION 

1) Etre conviviale, fairplay et avoir l'esprit d'équipe.  

2) Etre exemplaire lors des projets, évènements, assemblées et manifestations de notre association.

3) Connaitre le règlement intérieur, les statuts et les respecter. 

4) Etre objectif, juste et inpartiale lors d'un vote, d'un avertissement, d'un incident, d'un non respect du règlement intérieur et ou de nos statuts commis par un individue.  

ARTICLE 6 - ADMISSION, ADHESION, 

L'intérressé sera parrainé par un membre de notre association durant deux évènements pour être évalué et approuvé par un vote majoritaire des membres de notre association ; 

autrement dit, si il respecte le réglement intérieur et les statuts, aucun prétexte ne peux l'empécher d'en devenir membre. Les seuls motifs valables pour ne pas être admis dans l'association seront le même procéder que pour un avertissement écris dicté dans les statuts de notre association. 

Tous les membres de l'association feront le maximum pour que l'intégration de qui que se soit se déroule le mieux possible, car nous sommes toujours naturelements heureux et volontaires pour agrandir notre communauté et partager notre loisir ou notre passion. 

Pour être membre de l'association, il faut :
- Être majeur.
- Avoir payé la cotisation annuelle, remplie et signé le formulaire d’adhésion.
- Avoir apposé la mention « lu et approuvé » et signé le règlement intérieur et les statuts de notre association.
- Fournir : une photocopie de la carte d'identité et vitale, une photo d'identité, un certificat médical d'aptitude à la pratique d'airsoft datant de l'année en cours, le justificatif de ses vaccins obligatoires à jour (tétanos, etc …), et l'attestions notifians avoir informé l'association de toute allergie ou maladie suceptible d'engendrer une transmission ou un problème de santé. 

ARTICLE 7 - DROITS ET BENEFICES DES MEMBRES

Tout membre dispose des droits :

- De vote et d' inscription pour l'élection annuelle du conseil d'administration.
- De référer ses idées, ses projets, ses avis et ses constatations aux membres du conseil d'administration.
- De participer aux manifestations. (dans un cadre execptionnel ou les places serait limitées, les membres les plus actifs seront titulaires).
- D' utiliser le matériel appartenant à l'association avec l’autorisation écrite datées et signées d'un membre du conseil d'administration.
- D'avoir de l'aide, des conseils ou des formations pratiques et théoriques sur l’aspect tactique, technique et stratégique du loisir, et l'entretient et la modifications des répliques.
- Des avantages de commandes groupées ( notamment les consommables tel les billes ou les sparclettes ) ou de réductions sur certains produits liés à l'airsoft.

ARTICLE 8- RADIATIONS 

La qualité de membre se perd par :

- Le décès.

- La démission qui doit être adressée par écrit au conseil d'administration.

- La radiation pour un renouvellement de non respect du réglement intérieur et, ou des statuts de notre association après avertissement écrit, signé, daté, justifié, constaté et approuvé par au moins 5 membres dont un fondateur et un bienfaiteur si il y en à un pour ce dernier. 

- La radiation pour motif grave. Celle-ci sera prononcée par le conseil d'administration si la majorité des deux tiers et pour, après avoir reçu les explications de l'intéressé.

Si le membre fait partie du conseil d’administration, il ne peut prendre part au vote .

La perte de la qualité de membre ne peut en aucun cas entraîner le remboursement de tout ou d'une partie de la cotisation.

ARTICLE 9- AFFILIATION

La présente association est affiliée à la Fédérations Française d'Airsoft et se conforme aux statuts et au règlement intérieur de cette fédération.

Elle peut par ailleurs adhérer à d’autres associations, unions ou regroupements par décision du bureau.

ARTICLE 10- RESSOURCES 

Les ressources de l’association comprennent :

1) Le montant des cotisations des adhésions et des manifestations organisés par notre association. 
2) Les subventions de l’État, de la Région, des départements et des communes.
3) Les financements privés.
4) Les ventes de services et d’accessoires.
5) La location de matériels liés à l’activité.
6) Des dons.
7) Le sponsoring, mécénat ou partenariat.

ARTICLE 11 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 

L'assemblée générale ordinaire comprend tout les membres de l'association, çi possible de leur part. 

Elle se réunit sous décisions du conseil d'administration. 

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour figure sur les convocations.
Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale et les activités de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés ( représentation attesté daté et signé par les deux tiers), après un accord majoritaire du bureau.

Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres.

ARTICLE 12 - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire. 

ARTICLE 13 - CONSEIL D'ADMINISTRATION 

Le conseil d'administration et constitué :
- Du bureau,
- Des membres bienfaiteurs. 

- Les membres fondateurs sont membres de droit du Conseil de part leurs statuts au sain du bureau et ne sont pas soumis à la réélection.
Ils ont tout droit sur le Conseil d’Administration en respectant les statuts et le réglement intérieur de notre association afin de régir correctement la direction de celle-ci.

- Les membres bienfaiteurs sont élus par vote majoritaire des membres de l'association pour un ans par l’Assemblée Générale. Ils sont rééligibles. 
Seuls les membres actifs peuvent être élus au Conseil d’Administration.
Un nouveau membre pourra être élus par tranche de 5 membres actifs.

ARTICLE 14 - LE BUREAU 

Le bureau est occupé par les membres fondateurs. C'est lui qui dirige l'association.

Il se constitue d'un président, d'un ou deux vices président, d'un secrétaire, et ou d'un trésorier.

 

ARTICLE 15 - INDEMNITES

Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles.

ARTICLE 16 - DISSOLUTION 

En cas de dissolution prononcée, les biens de l"association seront distribué au membre désirants par un accord ou un vote dans le cas contraire.